Logo Commune de Fréjairolles Commune de Fréjairolles

  • home
  • Mon village
    Actualités Le village de Fréjairolles La revue de presse Les photos du village Les événements du village
  • Vie municipale
    L'équipe municipale Les commissions Les permanences L'intercommunalité Le personnel communal Les horaires Les comptes rendus Délibérations Arrêtés municipaux Procès verbaux Délibérations du CCAS
  • Infos pratiques
    Démarches administratives Les transports La sécurité Les ordures ménagères Les numéros utiles Les messes Le chenil Le respect du voisinage Le cimetière Le défibrillateur Lutte contre le moustique tigre La Gendarmerie Vaccination anti COVID Le distributeur à pizza L'observation des cours d'eau Les énergies renouvellables Testez le radon
  • Loisirs
    La vie associative Les salles à louer Le planning des salles Les activités Le chemin de randonnée Le médiabus Le centre équestre Le comité des fêtes Le cheminement doux Concerts Maison Ste Cécile
  • Vie économique
    Les commerces Les artisans Les restaurants Les entreprises La vente à la ferme L’évènement du mardi Les hébergements touristiques L'automobile Le cabinet vétérinaire
  • Mon quotidien
    Actions Séniors Les services médicaux Le covoiturage Le CCAS Le club des aînés
  • Jeunesse
    Les assistantes maternelles L'école Le conseil municipal jeune Chantier Loisirs Jeunes Mission Tarn Jeunes
  • Urbanisme
    Les travaux sur la commune La déchetterie Gestion des déchets Le P.L.U.I Brûlage à l'air libre Démarches administratives Sécheresse - Sinistres

Procès verbaux

Accueil / Vie municipale / Procès verbaux

Procès Verbaux 2025



Liste de pièces jointes

file_download1 PROCES VERBAL 06 01 2025 .pdf (PDF - 695.06 kB)

file_downloadPROCES VERBAL 17 mars 2025.pdf (PDF - 875.84 kB)

file_downloadPROCES VERBAL du 07 avril 2025.pdf (PDF - 99.35 kB)

Procès Verbaux 2024

Liste de pièces jointes

file_download1 compte rendu 25 03 2024 .pdf (PDF - 940.46 kB)

file_download2 compte rendu 15 04 2024 .pdf (PDF - 632.26 kB)

file_download3 compte rendu 24 06 2024 .pdf (PDF - 821.19 kB)

Procès Verbaux 2023 :

Liste de pièces jointes

file_downloadProcès verbal conseil municipal du 13 février 2023.pdf (PDF - 1.43 MB)

file_downloadProcès verbal conseil municipal du 06 avril 2023.pdf (PDF - 3.48 MB)

file_downloadProcès verbal conseil municipal du 26 juin 2023.pdf (PDF - 491.89 kB)

Procès Verbaux 2022 

Liste de pièces jointes

file_downloadProcès verbal conseil municipal du 10 octobre 2022.pdf (PDF - 411.88 kB)

file_downloadProcès verbal conseil municipal du 13 décembre 2022.pdf (PDF - 7.06 MB)


× ❮ ❯

Contacter la mairie

Commune de Fréjairolles

4 bis, route d'Albi

81990 Fréjairolles - FRANCE

+33 5 63 76 07 20

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contacter la mairie par mail
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à votre mairie. Nous vous remercions. Votre message sera traité dans les plus brefs délais.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes